JL BÂTIMENT.
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Confiance
Une qualité d’exécution reconnue par des clients fidèles.
proximité
Le Mans & ses alentours, pour une réactivité sans faille.
expertise
Un accompagnement, sur-mesure, depuis plus de 20 ans !
Mentions légale
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site jlbatiment-renovation.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : JL BATIMENT FRANCE – Société à responsabilité limitée
Adresse :50 rue des moulins aux moines – 72650 La chapelle St Aubin
Téléphone : 06 79 66 62 74
Capital social : 8 000,00 €
N° SIRET : 53376999800022
Créateur : ARTEO Conseil
Responsable publication : NOM LAZENNEC JULIEN julien.lazennec@gmail.com
Webmaster : ARTEO Conseil – contact@arteoconseil.fr
Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix ou IONOS, 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site jlbatiment-renovation.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site jlbatiment-renovation.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalebament accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par JL BATIMENT FRANCE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3. Description des services fournis.
Le site jlbatiment-renovation.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société et de proposer leur consultation gratuitement.
JL BATIMENT FRANCE s’efforce de fournir sur le site jlbatiment-renovation.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site jlbatiment-renovation.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site jlbatiment-renovation.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
JL BATIMENT FRANCE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : JL BATIMENT FRANCE.
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions) sont à la disposition des utilisateurs. JL BATIMENT FRANCE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, JL BATIMENT FRANCE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site jlbatiment-renovation.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site jlbatiment-renovation.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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9. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
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Coordonnées
50 rue du Moulin aux Moines
72650 La Chapelle-Saint-Aubin